1.Informations légales :

Statut du propriétaire : société

Préfixe : SAS

Nom de la Société : La Vie en Bois SAS

Adresse : 87 quai des Queyries, 33100 Bordeaux

Au Capital de : 2 €

SIRET : 908 228 505 00016  R.C.S. : 908 228 505  R.C.S. BORDEAUX

Numéro TVA intracommunautaire : FR50908228505

Adresse de courrier électronique : contact@lavieenbois.fr

Le Créateur du site est : Arthur Ménard

Le Responsable de la publication est : Quentin Soulery

Contactez le responsable de la publication : contact@lavieenbois.fr

Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Quentin Soulery

Contactez le Webmaster : contact@lavieenbois.fr

L’hébergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

2.Description des services fournis :

Le site www.lavieenbois.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.lavieenbois.fr des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour,

qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.lavieenbois.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont

susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3.Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les

éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel

que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email

: contact@lavieenbois.fr

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme

constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de

Propriété Intellectuelle.

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5.Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801

du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.lavieenbois.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que

pour le besoin de certains services proposés par le site www.lavieenbois.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute

connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux

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du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11

mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.